Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site internet AntPassion est édité par :
- Nom / Prénom : Vincent Becker
- Statut juridique : Entrepreneur Individuel (Micro-entreprise)
- Nom commercial principal / Enseigne :IdealPrint
- Nom du site : AntPassion
- Numéro SIREN / SIRET : 52848125200021
- Adresse du siège social : 14 Rue Georges Ducrocq, 57070, Metz, France
- Adresse e-mail : contact@antpassion.com
- Directeur de la publication : Vincent Becker
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : o2switch
- Raison sociale : o2switch CHE DES PARDIAUX 63000 CLERMONT-FERRAND
- Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Site web : https://www.o2switch.fr
- Téléphone : 04 44 44 60 40
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Vincent Becker / AntPassion est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, modélisations 3D, vidéos et structures.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Vincent Becker.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Liens hypertexte et cookies
La navigation sur le site AntPassion est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Pour en savoir plus sur la gestion des cookies et l’exercice de vos droits, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
5. Protection des données personnelles (RGPD)
Le traitement de vos données personnelles collectées sur ce site est soumis au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour connaître les modalités de collecte, de traitement et de conservation de vos données, ainsi que pour exercer vos droits (accès, rectification, suppression), vous pouvez consulter notre Politique de confidentialité.
6. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site AntPassion est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.